il s'agit d'une réelle invention sans antériorité et sans pollution d'aucune sorte pour nous déplacer et alimenter les lieux d'habitation sans avoir à transporter l'énergie.

Bonjour.

Merci.

Je ne suis pas une société mais un particulier. 

Merci de répondre, il s'agit d'une réelle invention sans antériorité et sans pollution d'aucune sorte pour nous déplacer et alimenter les lieux d'habitation sans avoir à transporter l'énergie.

Le RTE aura le temps de se recycler car il faudra de nombreuses années avant de pouvoir équiper tout les lieux d'abitations et les usines de désalinisation de l'eau de mer.

 J'ai déjà fait les recherches.

Il faut seulemlent construire le prototype qui coûte moins de 20 000 €uros.

Cordialement.

OSEO Contact <ecrire@oseocontact.fr> wrote:

Bonjour,

Merci pour vos Voeux, et bonne année également pour vous et tous vos proches.

Je transfère aujourd'hui votre demande non pas à Mme Blaise (qui est sur Bordeaux) alors qu'en raison de votre géolocalisation cette demande peut être prise en charge par un correspondant sur Toulouse.

Vous pourrez contacter OSEO innovation aux coordonnées suivantes :
-> http://www.oseo.fr/notre_mission/nos_equipes_en_region/midi_pyrenees/nos_coordonnees/oseo_midi_pyrenees_br_direction_regionale_br_innovation

Ensuite voici des informations par rapport à la démarche que vous souhaitez entreprendre .

La PTR (Prestation Technologique Réseau), proposée par les Réseau de développement technologique (RDT) en liaison avec OSEO et les Conseils Régionaux, peut aider votre entreprise à déposer un premier brevet français.
Les conditions à respecter sont :
Il s’agit bien d’un premier brevet.
Le brevet est déposé au nom de la société et non pas au nom d’une personne physique.
L’objet du brevet a un rapport avec l’activité industrielle (actuelle ou prévue) de la société.
que la prestation comprend, préalablement au dépôt de brevet, une recherche d’antériorité. (Cette recherche, d’environ 1000 euros, n’est pas exhaustive : elle a pour objet de rechercher rapidement si ce projet de dépôt de brevet n’existe pas déjà sur les brevets publiés produisant effets en France ces 20 dernières années. Le devis joint au dossier PTR comprend donc deux parties : recherche d’antériorité et premier brevet. Si la recherche d’antériorité démontre que le projet n’est pas innovant, le dépôt de brevet ne sera pas financé, mais la recherche d’antériorité le sera à hauteur de 75%).
que le prestataire en brevet est inscrit sur la liste des Conseils en brevets ou des mandataires européens. (Site de la CNCPI : www.cncpi.fr,) que le montant des taxes de dépôt n’est pas inclus dans le devis.

Le financement :
Votre entreprise réglera la facture pour le montant total de la prestation diminué de la subvention OSÉO (75 % de la prestation, plafonnée à 5 000 € HT). Le montant HT de la subvention est à déclarer pour le calcul de l’impôt sur les sociétés. Cette subvention sera versée directement au prestataire après vérification du règlement de la quote-part de l’entreprise.
La marche à suivre :
Contactez le Réseau de développement technologique dont vous dépendez:
-> http://www.rdt.fr/rdt/rdt-midi-pyrenees.htm

Bien cordialement,  

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------

From : Jean-Claude Guillermain <jguillermain@yahoo.co.uk>
Subject : Invention d'une turbine autonome
Date : Mon, 24 Dec 2007 16:59:00 +0100
To : ecrire@oseocontact.fr

Rubrique : 3 - Projet Innovant
> Votre code postal : 47000
>Votre situation : Vous êtes inventeur indépendant
>Votre besoin : protéger vos idées,trouver des financements,recruter des profils technologiques,trouver des partenaires technologiques ou commerciaux
>Votre sujet : Invention d'une turbine autonome
>Votre message : Madame, Monsieur le Directeur.
>
> Monsieur Pascal Dupuis "SOUS-DIRECTEUR de la Demande et de la Maîtrise de l'Energie" m'a transmis votre adresse, ainsi que Monsieur Olivier Geffroy "Chef de cabinet de Monsieur le Ministre d'état, de l'écologie, du développement et de l'amménagement durables"
>
> Ils m'ont écrit que votre organisation éventuellement pourrait m'aider à concrétiser mon invention : Turbine de 0,50m de diamètre par 1 mètre de longueur fonctionnant avec un volume clos sous une certaine pression de gaz triatomique (par exemple le CO2 qui nous ennuis à cause de son effet de serre) dopé par des rayons du soleil, entraînant un alternateur d?environ 25 kW/h pendant 5 ans 24/24h et 365/365j avant le besoin de maintenance.
>
> Note : Après connaître la puissance réelle du prototype de cette petite turbine, il sera alors possible de faire des projections pour des puissances supérieures en augmentant le diamètre et la longueur.
>
>
> En attendant votre réponse, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur le Directeur, mes meilleures salutations.
> Note: J'ai essayé de contacter Madame Constance Blaise.
>